Marque renouvelée - Marque en vigueur

"PRINCES"
PRINCES HOLDING (ROTTERDAM) B.V., Société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
1475916
Date de dépôt :
08/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/07/2028

Présentation de la marque "PRINCES"

Déposée le 8 juillet 1988 par la société étrangère PRINCES HOLDING (ROTTERDAM) B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "PRINCES" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère PRINCES HOLDING (ROTTERDAM) B.V domicilié(e) Beethovenstraat 514, 3e étage, AMSTERDAM 1082PR - Pays-Bas.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France.

La marque "PRINCES" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1475916.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque "PRINCES" arrivera à expiration en date du 8 juillet 2028.

PRINCES HOLDING (ROTTERDAM) B.V a également déposé les autres marques suivantes : TREX , PRINCESS , PRINCES , ABBEY , PRINCES BUON APPETITO SUGO DI MAMMA , ABBEY , AMBASSADOR , PRINCES


PRINCES HOLDING (ROTTERDAM) B.V., Société de droit néerlandais - Beethovenstraat 514, 3e étage, AMSTERDAM 1082PR - Pays-Bas


Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-52

Renouvellement sans limitation n°2121036 - Publication au BOPI 1998-33

Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2008 n°2380164 - Publication au BOPI 2008-07-23

Inscription - Transmission de propriété n°42007 - Publication au BOPI

Inscription le 24 juillet 2007 - Changement d'adresse n°457585 - Publication au BOPI 2007-07-24

Inscription le 10 octobre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°177110 - Publication au BOPI 1994-10-10

Inscription le 10 octobre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°177111 - Publication au BOPI 1994-10-10

Inscription le 25 avril 2002 - renonciation partielle n°345286 - Publication au BOPI 2002-04-25

Inscription le 16 octobre 2018 - Changement d'adresse n°735670 - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-10-16

Renouvellement avec limitation le 4 juillet 2018 n°2686740 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-07-04

Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; confitures ; oeufs, produits laitiers (autres que le lait, lait en poudre, lait parfumé en gelée, lait fouetté, desserts laitiers, yaourt, yaourt à boire, mousses, crèmes, crème dessert, crème fraîche, fromages, fromages affinés, fromages affinés avec des moisissures, fromages frais non affinés, fromages marinés, fromage blanc, boisson principalement composée de lait ou de produits laitiers, produits laitiers glacés, produits laitiers fermentés) ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salades ; conserves ; Café, thé, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; préparations faites de céréales (autres que les préparations de céréales sucrées et les céréales pour le petit déjeuner) ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces ; épices, glaces à rafraîchir ; Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines n'ayant subi aucune préparation pour la consommation ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.